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Albussac

Les comptes-rendus de réunion
du conseil municipal

Réunion du 2 février 2024

Ordre du jour :
– Diagnostic d’assainissement et révision du schéma directeur
– Convention de servitudes Enedis — Commune d’Albussac (ZC 48 – aux Roubeyras)
– Contrats de maintenance logiciel et matériel
– Défense incendie : cartographie et contrôle des poteaux incendie
– Convention SPA — Commune d’Albussac
– Renouvellement dérogation temps scolaire – rentrée septembre 2024
– Créations et suppressions de postes (modification horaires)
– Protection sociale des agents communaux
– Demandes de subvention de fonctionnement – Associations
– Avenant mandat Commune d’Albussac — société 36 H Immo
– Renouvellement adhésion PEFC (programme de reconnaissance des certifications forestières)
– Questions diverses.

Réunion du 1er décembre 2023

Ordre du jour :
– Décisions modificatives – Budget principal et budget eau
– Projet école-cantine-garderie
– Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant vote du budget 2024
– Demande d’attribution de subventions associations
– Durée d’amortissement du logiciel “mensualisation” (service eau et assainissement)
– Constitution de provisions (budget eau et budget assainissement)
– Reprise su provisions (budget eau)
– Tarifs des services communaux – année 2024
– Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services de l’eau potable Bellovic
– Syndicat mixte Bellovic – Approbation des statuts
– Modification temps de travail agents communaux
– ZAEnR (Zones d’Accélération des Energies Renouvelables)
– Biens de section du village d’Aubiat – Vente d’une partie de la parcelle YI 46
– Schéma communal de défense extérieure contre l’incendie
– Schéma directeur d’assainissement des eaux usées
– Baux pour parcelles agricoles : arrêt au 31/12/2023 et reprise au 01/01/2024
– ONF – proposition d’exploitation (coupes d’éclaircies) de parcelles boisées
– Questions diverses.

Réunion du 29 septembre 2023

Ordre du jour :
– Adoption du référentiel M57 par droit d’option à compter du 1er janvier 2024
– Vente bâtiments communaux – procédure
– Vente de la parcelle YI 0046 (en partie)
– Désignation d’un référent déontologue
– Questions diverses.

Réunion du 12 juillet 2023

Ordre du jour :
– Bilan et situation des forêts communale et sectionales — Office National des Forêts
– Projet Ecole Cantine Garderie
– Décisions budgétaires modificatives
– Modification des statuts — Communauté de Communes Xaintrie Val’Dordogne
– Vente bâtiment communal – procédure
– Questions diverses.

Réunion du 3 juin 2023

Ordre du jour :
– Projet Ecole Cantine Garderie
– Décisions modificatives (budget principal)
– Devis ancienne bascule — demande de subvention
– Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement — année 2022
– Roche de Vic — modification d’emprise d’un chemin d’exploitation
– Procédure des ventes immobilières en ligne
– Espace sans tabac — courrier du Comité de la Corrèze de la ligue contre le cancer
– Contrat aidé au 1er septembre 2023
– Questions diverses.

Réunion du 14 avril 2023

Ordre du jour :
– Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
– Budgets 2023
– Participation fiscalisée à la FDEE 19 pour l’année 2023
– Schéma d’assainissement – conclusion de l’enquête publique
– Vente de bâtiments communaux (ancien presbytère et ancienne Poste)
– Contractualisation départementale 2021-2023
– Convention d’adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion de la Corrèze
– Questions diverses.

Réunion du 8 mars 2023

Ordre du jour :
– Projet école-cantine-garderie : choix de l’architecte
– Demande de subvention voyage scolaire collégiens
– Droits de chasse sur terrains de biens de section
– Questions diverses.

Réunion du 16 février 2023

Ordre du jour :
– Comptes de gestion et Comptes Administratifs 2022,
– Demandes de subvention de fonctionnement 2023 (associations),
– Cadences d’amortissement du matériel,
– Réfection de la place et aménagement RD 87 dans la traversée du Bourg,
– Adhésion 2023 au C.A.U.E. de la Corrèze,
– Contractualisation départementale 2023-2025,
– Dossier de demande d’attribution de subvention pour la création d’un terrain
multisports,
– Questions diverses.

Réunion du 14 décembre 2022

Ordre du jour :
– Décisions modificatives : budget principal,
– Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023,
– Tarifs 2023 des services communaux,
– Réforme de la taxe d’aménagement,
– Convention de mise à disposition entre Enedis et la commune (YC 0250, les Quatre Routes),
– Questions diverses.

Réunion du 24 novembre 2022

Ordre du jour :
– Décisions modificatives : budget principal, budget eau & budget assainissement
– Programme des équipements sportifs de proximité — projet de stade multisports
– Renouvellement contrat logiciel bibliothèque DECALOG
– Réforme de la Taxe d’Aménagement
– Renouvellement contrat d’entretien de l’installation campanaire de l’église
– Voyage scolaire 2023 — Ecole primaire
– Projet de cession du camion benne
– Recensement de la population 2023 – création d’emplois d’agents recenseurs
– Projet Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) arrêté le 22 septembre 2022 – avis de la commune de la commune d’Albussac
– Renouvellement de la convention Adhésion plateforme de dématérialisation des marchés publics
– Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau pour l’exercice 2021 – BELLOVIC
– Tarifs des anciennes chaises et tables de la salle du conseil
– Zonage d’assainissement
– Questions diverses

Réunion du 15 septembre 2022

Ordre du jour :
– Projet école-cantine-garderie
– Travaux mairie
– Modification contractualisation départementale 2021-2023
– Acquisition et/ou cession bâtiments
– Office National des Forêts – coupes de bois 2023
– Programmation horaires éclairage public
– Création d’un poste d’agent de maîtrise
– Médecine préventive
– Modification des statuts communauté de communes Xaintrie Val’Dordogne
– Décisions modificatives – budget principal, budget eau et budget assainissement
– Admissions en non-valeur
– Questions diverses

Réunion du 23 juin 2022

Ordre du jour :
– Rapport sur prix et qualité des services publics d’eau et d’assainissement année 2021
– Dématérialisation des actes (délibérations, arrêtés, …) au 1er juillet 2022
– CPIE Corrèze – renouvellement mission SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif)
– Demandes d’attribution de subvention de fonctionnement – associations
– Acquisition de matériel (camion)
– Contrats Parcours Emploi Compétences
– Recrutement d’un apprenti
– Questions diverses.

Réunion du 3 mai 2022

Ordre du jour :
– Etude de faisabilité — réhabilitation bâtiments école-garderie-cantine
– Rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
– Emprunts
– Questions diverses.

Réunion du 12 avril 2022

Ordre du jour :
– Vote des taux d’imposition 2022
– Demandes d’attributions de subvention 2022 – Associations
– Budgets Primitifs 2022
– Contrats de prêts
– Taxe de prélèvement Agence de l’Eau Adour Garonne
– RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expérience et de l’Engagement Professionnel) – Avis du Comité Technique
– Questions diverses.

Réunion du 12 mars 2022

Ordre du jour :
– Comptes de gestion 2021
– Comptes administratifs 2021
– Affectations du résultat
– Adhésion 2022 — CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement)
– Participation fiscalisée 2022 — FDEE (Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie)
– Convention Enedis — Commune d’Albussac (parcelle ZI 33 au Bros-Haut)
– Conventions de mise à disposition d’équipements communaux
– Service Public de l’Emploi Temporaire du Centre de Gestion de la Corrèze
– Organisation du temps scolaire à la rentrée 2022
– Tarifs à la cantine scolaire
– Demande d’attribution de subvention Equipements Sportifs
– Demande d’attribution de subvention informatisation
– Imputation de dépenses aux articles 6232 (fêtes et cérémonies) et 6257 (réceptions)
– Demande de la Société Communale de Chasse
– Questions diverses.

Réunion du 25 janvier 2022

Ordre du jour :
– Programme de voirie 2022 (demande de subvention DETR)
– Contrat de solidarité communale entre le Département et la Commune (demandes
d’arrêtés d’attribution de subvention)
– Protection sociale complémentaire des agents
– RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expérience et de l’Engagement Professionnel)
– Renouvellement du contrat de dépannage pour l’entretien de l’Eclairage Public
– Convention d’utilisation des bâtiments (vestiaires, …)
– Questions diverses.

Réunion du 21 décembre 2021

Ordre du jour :
– Modification du tableau des emplois
– Données cadastrales (MAJIC et EDIGEO)
– Clôtures cour de l’école primaire
– Rénovation éclairage public (CRTE)
– Questions diverses

    Réunion du 03 décembre 2021

    Ordre du jour :
    – Tarifs 2022 des services communaux
    – Modification des cadences d’amortissement des réseaux et ouvrages
    – Autorisation de mandatement de dépenses d’investissements avant le vote du budget 2022
    – Décisions modificatives budget principal
    – Acquisition de matériel
    – BELLOVIC – rapport sur le prix et la qualité du service public – exercice 2020
    – Mise à jour du tableau des voiries
    – Projet alimentaire territorial – PETR Vallée de la Dordogne Corrézienne – Appel à manifestation d’intérêt
    – Lignes directrices de gestion
    – Contrôle de la conformité des raccordements à l’assainissement collectif
    – Avenant au bail entre la commune et la société communale de chasse d’Albussac
    – Demande de subvention
    – Questions diverses

    Réunion du 21 octobre 2021

    Ordre du jour :
    – Collecte des déchets – points d’apport volontaires
    – Cartographie PLUiH
    – Vente d’une partie de la parcelle ZW215 au bourg d’Albussac
    – Poste(s) d’agent territorial en charge de la cantine et de la garderie scolaires
    – Questions diverses

    Réunion du 24 septembre 2021

    Ordre du jour :
    – Décisions modificatives
    – Programme voirie 2021
    – Travaux bâtiment mairie
    – Vente d’une partie de la parcelle ZW 215 au bourg d’Albussac
    – Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement
    – Modification liste d’adressage en annexe de la délibération 2018/2 du 2 février 2018
    – Questions diverses

    Réunion du 28 juillet 2021

    Ordre du jour :
    – Programme voirie 2021
    – Réseau d’eau – réalisation de travaux de sectorisation – convention de groupement de commandes
    – Travaux place de l’Eglise – demande d’attribution de subvention au titre des amendes de police
    – Scolarisation des maternelles à Lagarde-Marc-la-Tour
    – Contrat de maintenance et assistance technique matériel informatique mairie
    – Motion Fédération nationale des communes forestières
    – Optimisation des tournées et mise en place de tarification incitative et étude globale d’optimisation du SPPGD dont la gestion des biodéchets
    – Questions diverses

    Réunion du 3 juin 2021

    Ordre du jour :
    – Projets de travaux bâtiment mairie école cantine garderie
    – Décisions modificatives budget principal et budget du service de l’eau
    – Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de XV’D
    – Création d’un poste d’agent de maîtrise (14h/semaine) à compter du 1er août 2021
    – Renouvellement contrat PEC (Parcours Emploi Compétence) du 01/09/2021 au 30/08/2022
    – Biens de section :
      * Résultats de la consultation des membres électeurs des villages de Chantarel et Aubiat
      * Proposition d’achat d’une partie de la parcelle YI 46
    – Bureaux de vote des 20 et 27 juin 2021
    – Questions diverses

    Réunion du 7 mai 2021

    Ordre du jour :
    – Diagnostics énergétiques mairie école cantine garderie
    – Projets de travaux bâtiments mairie école cantine garderie
    – Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la communauté de communes XV’D
    – Demandes d’attribution de subvention de fonctionnement
    – Emploi saisonnier été 2021
    – Bureaux de vote des 20 et 27 juin 2021
    – Questions diverses

    Réunion du 9 avril 2021

    Ordre du jour :
    – Comptes de gestion 2020
    – Comptes administratifs 2020
    – Affectation des résultats
    – Vote des taux année 2021
    – Demandes d’attribution de subvention des associations
    – Etat des indemnités des élus
    – Participation fiscalisée – FDEE19
    – Participation frais de scolarité
    – Budgets primitifs 2021
    – Travaux de rénovation énergétique du bâtiment de la mairie
    – Biens de section : tarifs de vente et consultation des membres
    – Programme de travaux 2021 – Office national des forêts
    – Emploi saisonnier année 2021
    – Aides aux collectivités : contractualisation départementale 2021-2023
    – Motion de soutien FDEE 19
    – Communauté de communes XV’D : modification des statuts relatifs au transfert de la compétence organisation de la mobilité
    – Communauté de communes XV’D : adoption de la charte du village accueillant sur XV’D
    – Contrat de maintenance logiciel (module Payfip)
    – Contrat d’entretien pompe à chaleur
    – Demande de dégrèvement service de l’eau
    – Questions diverses

    Réunion du 20 février 2021

    Ordre du jour :
    – Règlement du columbarium et du jardin du souvenir – avenant
    – Programme voirie 2021 – demande d’attribution de subvention
    – Participation frais de scolarité
    – ONF – destination des coupes de bois
    – Contrat d’entretien de l’éclairage public
    – Contrat de location de batterie pour véhicule électrique
    – Politique d’accueil des nouveaux arrivants sur le territoire Xaintrie Val’Dordogne
    – Projet de travaux sur réseau d’eau – réalisation d’aqua prêt auprès de la caisse des dépôts et consignations
    – Rapport sur le prix et la qualité du service – exercice 2019 – BELLOVIC
    – Contrat d’assurance
    – Questions diverses

    Réunion du 14 décembre 2020

    Ordre du jour :
    – Lutte contre le frelon asiatique — Participation communale
    – Avenant au règlement du columbarium et du jardin du souvenir
    – Questions diverses.

    Réunion du 6 novembre 2020

    Ordre du jour :
    – Rapport de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées) de la Communauté de Communes Xaintrie Val’Dordogne.
    – Nouvelle proposition application IntraMuros
    – Taxe d’Aménagement (taux, secteurs, exonérations)
    – Résiliation et création de bail (terrain communal du bourg)
    – Création d’un poste d’agent de maîtrise territorial
    – Tarifs des services communaux — année 2021
    – Décisions modificatives — Budget Principal et Budget Eau
    – Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2021
    – Questions diverses.

    Réunion du 11 septembre 2020

    Ordre du jour :
    – Travaux réseaux d’eau — Appel à projet
    – Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement —Année 2019
    – Demande de participation voyage scolaire de l’école primaire d’Albussac
    – Demande de participation pour enfants scolarisés en classe ULIS
    – Décisions modificatives — Budget Principal et Budget Assainissement
    – Travaux extension du réseau d’assainissement au Bourg
    – Questions diverses.

    Réunion du 10 juillet 2020

    Ordre du jour :
    Emprunt pour achat matériel
    – C
    ontrat aidé école primaire
    Demande de l’U.S.F.V. Albussac Neuville
    Demande d’attribution de subvention DETR — columbarium
    Programme voirie 2020
    Questions diverses.

    Réunion du 10 juillet 2020

    • Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.

    Réunion du 20 juin 2020

    Ordre du jour :
    Création des commissions communales et des comités consultatifs
    – Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.)
    – Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020
    – Budgets Primitifs 2020
    – Participation fiscalisée aux dépenses des syndicats de communes 2020 (F.D.E.E. 19)
    – Adhésion WIFI territorial
    – Modification des statuts du syndicat A.GE.D.I. (retrait
    de la commune d’Albussac)
    – Demande de dégrèvement de l’union des métiers de l’hôtellerie
    – Adhésion Intra Muros
    – Convention entre la Commune et la Société Protectrice des Animaux
    – Questions diverses.

    Réunion du 23 mai 2020

    Ordre du jour (réunion de 9 heures) :
    Election du maire
    – Détermination du nombre d’adjoints
    – Election des adjoints
    – Lecture de la charte de l’élu local
    – Indemnité de fonction au maire et aux adjoints.

    Ordre du jour (réunion de 10 heures) :
    Election des délégués (Bellovic, Fédération départementale d’énergie et d’électricité de la Corrèze)
    Création des commissions communales et des comités consultatifs
    – Délégation du conseil municipal au maire
    – Recrutement d’agents non titulaires de remplacement
    – Remplacement du matériel informatique de la mairie
    – Questions diverses.

    Réunion du 19 février 2020

    Ordre du jour :
    – Comptes de gestion 2019
    – Comptes administratifs 2019
    – Etude diagnostic des systèmes d’assainissement collectif de la commune et révision du schéma directeur – plan de financement et demandes de subvention
    – Programme voirie 2020 – demande de subvention
    – Questions diverses.

    Réunion du 19 décembre 2019

    Ordre du jour :
    – Tarifs des services communaux 2020
    – Décisions modificatives – budget principal 2019
    – Durée d’amortissement de matériel pour le service de l’eau
    – Répartition des charges du matériel roulant
    – Renouvellement du contrat d’adhésion DECALOG – Bibliothèque d’Albussac
    – Charte d’adhésion au service à destination des publics empêchés de lire du fait de leur handicap ou d’un trouble cognitif de la bibliothèque départementale de la Corrèze
    – Contrat fourniture de gaz à la salle polyvalente
    – Révision du schéma directeur d’assainissement de la commune
    Questions diverses

    Réunion du 25 septembre 2019

    Ordre du jour :

    – Communauté de communes Xaintrie Val’Dordogne – Approbation des statuts et adhésion au Syndicat mixte de la Dordogne Moyenne et de la Cère Aval (SMDMCA)
    – Syndicat mixte Bellovic – modification des statuts
    – Chemin d’exploitation YH n°32 – village d’Aubiat
    – Révision du schéma directeur d’assainissement de la commune
    – Projets photovoltaïques
    – Travaux de voirie
    – Questions diverses.

     

    Réunion du 20 juin 2019

    Ordre du jour :

    – Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement – année 2018
    – Bail à ferme – section du village d’Aubiat
    – Agent communaux – médecine préventive
    – Renouvellement contrat Parcours Emploi Compétences 2019-2020
    – Budget principal – décision modificative
    – Associations – demandes d’attribution de subvention 2019
    Questions diverses

    Réunion du 13 avril 2019

    Ordre du jour :

    – Comptes de gestion 2018
    – Comptes administratifs 2018
    – Attribution de subvention 2019 aux associations
    Provisions sur budgets Eau, Assainissement et Principal
    – Vote des taux d’imposition 2019
    – Tarifs Assainissements Individuels à compter du 1er janvier 2019
    – Admissions en non-valeur — Budget Principal et budget Eau
    – Frais de scolarité en classe ULIS à Argentat
    – Compétence Eclairage Public — Projet de procès-verbal de transfert à la FDEE 19
    – Budgets primitifs 2019
    – Emplois saisonniers été 2019
    – Création d’emploi d’adjoint administratif principal de 2ème classe à compter du ler juin 2019
    – Annulation partielle de titre de recette
    – Projet de contrat d’achat d’eau en gros au Syndicat Bellovic (Laumond, Madelbos et Lachaud)
    – Projet de convention d’assistance technique du SATESE en matière d’assainissement collectif
    – Motion de soutien — Office National des Forêts
    Questions diverses

    Réunion du 15 février 2019

    Ordre du jour :

    – Projet de centrale photovoltaïque
    – Travaux voirie — programme 2019
    – Renouvellement matériel informatique école
    – Adhésion 2019 au CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement)
    – Contrat QUALYSE pour analyses cantine scolaire
    – FDEE (Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze) :
     ->adhésion de communes et modification des statuts
     ->participation fiscalisée aux dépenses de la FDEE
    – Soutien à la résolution du 101′ congrès de l’Association des Maires de France
    – Communauté de communes Xaintrie Val’Dordogne : montant de l’attribution de compensation définitive aux communes
    – Signalétique « Union des collines »
    – Questions diverses.

     

    Réunion du 8 janvier 2019

    Ordre du jour :

    – Projet de centrale photovoltaïque
    – Communauté de communes Xaintrie Val’Dordogne – Report de la prise de compétence eau et assainissement
    – Schéma directeur d’alimentation en eau potable – convention de groupement de commande
    – Questions diverses.

     

    Réunion du 14 décembre 2018

    Ordre du jour :

    – Projet d’installation sur ZA des 4 Routes 
    – Demande d’acquisition de terrain communal au bourg
    – Résiliation et création de baux ruraux au 1er janvier 2019 
    – Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019
    – Tarifs 2019 des services communaux 
    – Extension réseau d’alimentation en eau potable du village de Lachaud – convention de passage et convention de vente d’eau 
    – Renouvellement adhésion au PEFC
    – Questions diverses.

     

    Réunion du 12 octobre 2018

    Ordre du jour :

    – Application du régime forestier
    – Assiette des coupes de bois de l’exercice 2019 (forêt communale d’Albussac)
    – Biens de section (Jassat & Leyx) — clôture administrative et comptable
    – Demandes d’acquisition de parcelles sectionnales
    – Modification du tableau des emplois
    – Agents communaux : autorisations spéciales d’absences
    – Convention de vente d’eau en gros (village de Lachaud)
    – Réservoir d’eau potable Bedaine-Bros Haut — Demande d’attribution de subvention
    – Virements de crédits
    – Clés de répartition des charges entre les budgets de la Commune, de l’eau et de l’assainissement
    – Adhésion de la Communauté de Communes Xaintrie Val’Dordogne au syndicat mixte fermé dénommé « Syndicat Mixte de la Dordogne Moyenne et de la Cère Aval »
    – Ecole primaire : classe découverte – printemps 2019
    – Demande d’attribution de subvention
    – Convention d’assistance technique pour les travaux de renforcement de la Voirie Communale et des Chemins Ruraux – Mission de maîtrise d’oeuvre – Corrèze Ingénierie
    – Assainissement Non Collectif : contrat prestation SPANC
    – Questions diverses.

     

    Réunion du 29 juin 2018

    Ordre du jour :

    – Droit de préemption urbain
    – Convention EPF
    – Contrat départemental de solidarité communale 2018-2020
    – Rapports sur le prix et la qualité du service exercice 2017
    – Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe au 01/10/2018
    – Contrat d’accompagnement dans l’emploi
    – Schéma communal d’assainissement — demande d’attribution de subvention
    – Adhésion de la Communauté de Communes Xaintrie Val’Dordogne au syndicat mixte DORSAL
    – Demande d’attribution de subvention d’une association
    – Questions diverses.

     

    Réunion du 14 avril 2018

    Ordre du jour :

    – Comptes de gestion 2017
    – Comptes administratifs 2017
    – Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018
    – Demandes d’attribution de subvention 2018
    – Communautés de Communes Xaintrie Val’Dordogne – attribution de compensation définitive 2018
    – Budgets 2018
    – Travaux voirie 2018 
    – Travaux réseaux d’eau
    – Mutualisation des procédures de dématérialisation des marchés publics
    – Agents communaux (avancements de grade, emploi saisonnier, remplacement, contrat aidé)
    – Contrat de location et maintenance copieurs mairie et école
    – Droit de préemption communal
    – Questions diverses.

     

    Réunion du 2 mars 2018

    Réunion du 2 février 2018

    Réunion du 28 novembre 2017

    Ordre du jour :

    – Refinancement d’emprunts & nouvel emprunt
    – Projet d’acquisition de matériel
    – Proposition de contrat publicitaire 
    – Devis travaux d’électricité 
    – Modification du tableau des emplois 
    – Admissions en non-valeur 
    – Budgets – augmentations et virements de crédits
    – Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018 
    – Tarifs des services communaux – année 2018
    – Demande de subvention 
    – Questions diverses.

    Réunion du 10 octobre 2017

    Ordre du jour :

    – Acte administratif – modification parcellaire au bourg (parcelles ZW 254, 259, 256, et 257)
    – Protocole de règlement par prélèvement pour les abonnés aux services communaux
    – Adhésion au Label Villes et Villages Fleuris 
    – Demande d’attribution de subvention 
    – Communauté de communes Xaintrie Val’Dordogne : rapport de la commission locale des charges transférées (CLECT) 
    – Contrôle des poteaux incendie
    – Budget principal – augmentation et virements de crédit 
    – Service public d’assainissement non collectif (SPANC) : nouvelles modalités d’aides aux contrôles de l’Agence de l’Eau Adour Garonne 
    – Régime indemnitaire des agents communaux 
    – Temps d’activités périscolaires (TAP) : renouvellement du contrat aidé (CAE)
    – Questions diverses.

    Réunion du 27 juillet 2017

    Ordre du jour :

    – Modification de statuts – Communauté de Communes Xaintrie Val’Dordogne
    – Conventions de servitude ERDF / Commune d’Albussac
    – Création d’un poste d’adjoint technique à compter du 1er octobre 2017
    – Contrat Emploi d’avenir – rentrée septembre 2017
    – Modification du poste d’adjoint technique intercommunal
    – Contrat saisonnier du 1er septembre au 31 décembre 2017
    – Demande d’attribution de subvention
    – Demande de dégrèvement – facturation assainissement 2016
    – Budget du service de l’eau – cadence d’amortissement de matériel
    – Questions diverses.

    Réunion du 23 mai 2017

    Ordre du jour :

    – Communauté de communes Xaintrie Val’Dordogne – création d’un service commun “instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation des sols”
    – Assainissement collectif – étude de valorisation des boues des lagunes du bourg
    – Participation acquisition matériel pour la psychologue scolaire
    – Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe à compter du 1er juillet 2017
    – Demande d’attribution de subvention pour acquisition matériel vidéosurveillance aux vestiaires du stade
    – Questions diverses.

    Réunion du 14 avril 2017

    Ordre du jour :

    – Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017
    – Programme voirie 2017 
    – Budgets Primitifs 2017
    – Contrats saisonniers
    – Questions diverses.

    Réunion du 24 mars 2017

    Ordre du jour :

    – Comptes de gestion 2016
    – Comptes administratifs 2016 
    – Affectations du résultat 
    – Discussions budgétaires
    – Questions diverses.

    Réunion du 23 février 2017

    Ordre du jour :

    – Commissions communales et comités consultatifs
    – Délégués à la Fédération Départementale d’Energie et d’Electricité de la Corrèze
    – Participation fiscalisée 2017 (FDEE 19)
    – Dossiers de demande d’attribution de subvention (accessibilité ERP 2ème tranche ; dénomination et numérotation des voies ; agrandissement columbarium ; lagune du Bourg)
    – Frais de scolarité de 2 enfants en ULIS à Argentat
    – Modification de bail, terrain communal au bourg
    – Devis (sauvegarde informatique, nouveaux logiciels état civil & cimetière, remplacement ordinateur en location au secrétariat)
    – Devis divers matériels
    – Demandes d’attribution de subvention des associations
    – Questions diverses.

    Réunion du 7 février 2017

    Ordre du jour :

    – Election du maire
    – Election des adjoints
    – Conseillers communautaires Xaintrie Val’Dordogne.

    Réunion du 22 décembre 2016

    Ordre du jour :

    – Election des délégués au syndicat mixte Bellovic
    Recensement de la population 2017 – Agents recenseurs
    – Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2017
    – Tarifs des services communaux 2017
    – Recrutement d’un agent saisonnier du 1er janvier au 30 avril 2017
    – Demande de subvention 2017 – Collège de Beynat
    – Questions diverses.

    Réunion du 17 novembre 2016

    Ordre du jour :

    – SICRA – Restitution de la compétence “Service Incendie et de Secours”
    Composition du conseil communautaire de la communauté de communes Xaintrie Val’Dordogne – Désignation des conseillers communautaires
    – Demande d’acquisition d’une partie de la parcelle n°38 ZP au village du Madelbos
    Demande d’acquisition et/ou de location des parcelles n°31 YC, n°37 YK, n°20c YK & n° 22 YK appartenant aux biens de section
    – Personnel communal – modalités temps partiel, régime indemnitaire
    Assainissement Non Collectif – Nouvelles modalités d’aide de l’Agence de l’Eau Adour Garonne au 1er janvier 2017
    Virements de crédits & Augmentations de crédits
    – Questions diverses.

    Réunion du 06 octobre 2016

    Ordre du jour :

    – Dénomination et numérotation des voies
    – Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze : compétence optionnelle «infrastructures de recharge des véhicules électriques» & Modification des statuts
    – Détermination du nombre de délégués, du nom et du siège suite à la fusion du SIERB, du syndicat mixte BBM eau et du syndicat mixte des Eaux de Roche de Vic
    – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable – année 2015 – du Syndicat intercommunal des eaux de Roche de Vic
    – Demande d’acquisition d’une partie de la parcelle n°38 ZP (n°115 ZP) au village du Madelbos
    – Demandes d’attribution de subventions
    Personnel communal : réorganisation des services
    – Forêt du Puy Fleurisse : assiette des coupes de bois de l’exercice 2017
    – Changement de comptable : indemnité de conseil et de budget – année 2016
    – Virements de crédits & augmentations de crédits
    – Questions diverses.

    Réunion du 18 juillet 2016

    Ordre du jour :

    – Avis sur l’arrêté préfectoral de projet de fusion/extension des intercommunalités
    – Avis sur l’arrêté préfectoral de projet de fusion de syndicats
    – SICRA : transfert de compétences (services sociaux, tourisme, …)
    – SICRA : restitution de la compétence « Service Incendie et Secours » aux communes membres
    – Virements de crédits (budget principal)
    – Rentrée scolaire de septembre 2016
    – Régime indemnitaire des agents
    – Questions diverses.

    Réunion du 10 juin 2016

    Ordre du jour :

    – Programme de travaux voirie
    – Biens de section – suite de la procédure de vente de parcelles
    – Etude diagnostic de réseau et schéma directeur d’alimentation en eau potable de la commune
    – Rapport sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement – exercice 2015
    – Recensement de la population – année 2017 – désignation d’un coordonnateur communal
    – Retrait de 5 Communautés de Communes de la Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze (F.D.E.E. 19)
    – Régime indemnitaire des agents
    – Modification des contrats saisonniers 2016
    – Questions diverses.

    Réunion du 15 avril 2016

    Ordre du jour :

    – Intégration au budget principal suite à dissolution du CCAS
    – Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016
    – Budgets Primitifs 2016
    – Contrats saisonniers
    – Questions diverses.

    Réunion du 22 mars 2016

    Ordre du jour :

    – Comptes de gestion 2015 / Comptes Administratifs 2015
    – Communauté de Communes du Pays d’Argentat : transfert de compétence et modifications des statuts (Plan Local d’Urbanisme Intercommunautaire)
    – Fédération Départemental d’Electrification et d’Energie : transfert de compétence “communications électroniques” au 1er janvier 2017
    – Participation 2016 à la Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze
    – Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016 (détail au niveau de l’article)
    – Adhésion 2016 au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE)
    – Participation 2016 du budget communal au coût des Ordures Ménagères
    – Présentation des demandes de subvention de fonctionnement pour l’exercice 2016
    – Reversement de l’excédent 2015 de la compétence Personnes Agées, du SICRA aux communes adhérentes
    – Questions diverses.

    Réunion du 08 février 2016

    Ordre du jour :

    – Communauté de Communes du Pays d’Argentat : modification des statuts (actions sociales d’intérêt communautaire) & validation du tableau des attributions de compensation (service de coordination pour l’autonomie)
    – Demande de participation aux frais de scolarité pour un enfant scolarisé en CLIS à Argentat
    – Modification du régime indemnitaire des agents communaux
    – Projet d’acquisition de tablettes informatique pour l’école primaire
    – Demande de la mairie de Beynat pour acquisition d’une partie de la parcelle n°45 YB
    – Demande de subvention de fonctionnement
    – Questions diverses.

    Réunion du 10 décembre 2015

    Ordre du jour :

    – Délégué suppléant au syndicat des eaux de Roche de Vic
    – Correspondant Défense 
    – Communauté de Communes du Pays d’Argentat : transfert des charges au titre de l’Instance de Coordination pour l’Autonomie
    – SICRA d’Argentat : projet de construction ou de réhabilitation de la caserne du centre de secours d’Argentat
    – Proposition de fusion des 3 syndicats : syndicat des eaux de Roche de Vic, SIERB Beaulieu et syndicat mixte BBMeau
    – Demandes de subventions de fonctionnement
    – Tarifs 2016 des services communaux
    – Budgets 2015 – Virements et augmentations de crédits
    – Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016
    – Contrat agent saisonnier du 1er janvier au 30 avril 2016
    – Demande de participation financière pour classe de neige d’une commune limitrophe
    – Contrats communaux d’assurance
    – Clôture de l’action atelier-relais (salon de coiffure)
    – Bilan des courriers adressés aux membres des biens de section déficitaires
    – Résultat de la consultation des électeurs de la section du village de Madelbos
    – Questions diverses 

    Réunion du 26 octobre 2015

    Ordre du jour :

    – Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)
    – Modification des statuts de la Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze (FDEE19)
    – Transfert de la compétence “éclairage public” à la FDEE19
    – Admissions en non-valeur – budgets des services Eau et Assainissement
    – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – syndicat intercommunal des eaux de Roche de Vic
    – Virements et augmentations de crédits
    – Travaux voirie
    – Mise à jour du tableau des emplois au 1er janvier 2016
    – Modification de la convention de location de la salle polyvalente
    – Décisions à prendre sur les bien sectionnaux déficitaires
    – Questions diverses 

    Réunion du 4 septembre 2015

    Ordre du jour :

    – Accessibilité des ERP (Etablissement Recevant du public) aux personnes handicapées – Agenda d’accessibilité programmée (Ad’ap)
    – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d’eau potable et d’assainissement
    – Virements et augmentations de crédits
    – Questions diverses 

    Réunion du 26 juin 2015

    Ordre du jour :

    – Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales
    – Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Argentat : chemins de randonnée
    – Budgets 2015 services eau & assainissement — Admissions en non-valeur
    – Budgets 2015 services eau & assainissement — virements de crédits
    – Recrutement d’un agent saisonnier du 01/09/2015 au 31/12/2015
    – Questions diverses 

    Réunion du 22 mai 2015

    Ordre du jour :

    – Restructuration territoriales : regroupement de communautés de communes
    – Ecole primaire – contrôle radon
    – Demandes de subvention associations
    – Questions diverses 

    Réunion du 10 avril 2015

    Ordre du jour :

    – Comptes de gestion 2014
    – Comptes administratifs 2014
    – Affectations des résultats
    – Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2015
    – Recrutements d’agents saisonniers
    – Régime indemnitaire des agents – indemnité d’administration et de technicité
    – Subventions aux associations 2015
    – Demande de subvention départementale pour travaux sur réseau d’eau
    – demande de subvention départementale pour achat matériels
    – Remplacement poste informatique du secrétariat & mise en réseau
    – Intégration au budget principal suite à dissolution du budget des Pompes Funèbres
    – Budgets 2015
    – Participation fiscalisée à la Fédération départementale des syndicats d’électrification et des communes de la Corrèze
    – Modifications des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Argentat
    – Questions diverses 

    Réunion du 26 février 2015

    Ordre du jour :

    – Travaux de voirie — Plan de soutien départemental — Dotation complémentaire 2015
    – Convention d’assistance technique pour les travaux de renforcement de voirie — Corrèze Ingénierie
    – Forêt communale du Puy Fleurisse — Projet de travaux sylvicoles (nettoiement de régénération et taille de formation)
    – Contrats de maintenance logiciel et matériel informatique
    – Convention relative au Point-lecture — Plan départemental de développement de la lecture et des bibliothèques
    – SICRA — Transfert de l’Instance de Coordination de l’Autonomie
    – Coût des ordures ménagères — taux de répartition entre la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères et la participation communale
    – Travaux d’extension des réseaux (électricité et eau) aux Oliviers
    – Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Corrèze
    – Demandes de subvention 2015 des associations
    – Aliénation d’une impasse au bourg — Conclusions du Commissaire Enquêteur
    – Conventions pour animations dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires entre la commune et les associations
    – Demande de création d’un poste à l’école primaire — rentrée septembre 2015
    – Questions diverses 

    Réunion du 28 novembre 2014

    Ordre du jour :

    – Tarifs des services communaux – Exercice 2015
    – Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2015
    – Demandes d’attributions de subvention communale
    – Institution de la taxe d’aménagement sur le territoire communal
    – Admissions en non-valeur
    – Augmentations de crédits
    – Délégués à la Fédération Départementale d’Energie et d’Electricité de la Corrèze
    – Modification du temps de travail d’un adjoint administratif
    – Modification des cadres d’emplois bénéficiaires de l’Indemnité d’Administration et de technicité (IAT) et de l’Indemnité d’Exercice des Missions de Préfecture (IEMP)
    – Recrutement d’un agent saisonnier
    – Déclassement d’une partie de la place publique et enquête publique
    – Modification de bail concernant les Habitants de Roussanne
    – Questions diverses 

    Réunion du 30 septembre 2014

    Ordre du jour :

    – Adhésion à l’agence départementale Corrèze Ingénierie
    – Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau – Syndicat des eaux de Roche de Vic – année 2013
    – Modification des statuts du Syndicat des eaux de Roche de Vic
    – Service de l’eau – redevance “prélèvement” de l’Agence de l’Eau Adour Garonne – 2014
    – Virements de crédits
    – Forêt communale – destination des coupes de bois – exercice 2015
    – Indemnités de conseil et de confection des budgets des receveurs municipaux
    – Projet d’acte de constitution de servitude au profit des parcelles n°249 et 268 ZW – le bourg
    – Désignation de 2 représentants titulaires et 2 suppléants à la commission locale des transferts de charges de la Communauté de Communes du Pays d’Argentat
    – Discussion sur projet de P.L.U. intercommunal
    – Modification du tableau des emplois au 1er janvier 2015
    – Questions diverses 

    Réunion du 21 juillet 2014

    Ordre du jour :

    – Adhésion à l’agence départementale Corrèze Ingénierie
    – Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement – année 2013
    – Convention de fourniture d’eau potable entre la commune et le SIERB Beaulieu (village du Madelbos)
    – Projet de travaux au réservoir d’eau du bourg
    – Contrat saisonnier du 01/09/2014 au 31/12/2014
    – Suppression du budget des pompes funèbres
    – Suppression de 2 régies de recettes
    – Demandes de subvention 2014
    – Questions diverses 

    Réunion du 20 juin 2014

    Ordre du jour :

    – Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
    – Questions diverses 

    Réunion du 6 juin 2014

    Ordre du jour :

    – Tirage au sort des listes préparatoires Jury d’Assises pour l’année 2015
    – Délégué représentant la commune au sein du bureau du SICRA
    – Service public de l’emploi temporaire du Centre de Gestion de la Corrèze
    – Demande d’acquisition de terrain au bourg d’Albussac
    – Dispositif départemental de dotation voirie (2014/2019)
    – Délégations consenties au Maire
    – Demandes d’attribution de subvention 2014
    – Questions diverses 

    Réunion du 28 avril 2014

    Ordre du jour :

    – Comptes administratifs 2013
    – Comptes de gestion 2013
    – Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2014
    – Contrats saisonniers 2014
    – Subventions communales 2014 aux associations
    – Prorogation prêt relais TVA – Salle polyvalente
    – Budgets primitifs 2014
    – Création des commissions communales et comités consultatifs
    – Désignation du représentant à l’association nationale Notre Village
    – Participation fiscalisée à la Fédération départementale des syndicats d’électrification et des communes de la Corrèze
    – Avenant au bail emphytéotique entre la commune et Corrèze Habitat
    – Taux de promotion pour les avancements grade
    – Création du grade d’adjoint technique principal de 2ème classe au 1er juin 2014
    – Questions diverses 

    Réunion du 4 avril 2014

    Ordre du jour :

    – Election du Maire et des Adjoints
    – Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints
    – Délégués à la Communauté de Communes du Pays d’Argentat
    – Délégués au SICRA d’Argentat
    – Délégués au Syndicat des Eaux de Roche de Vic
    – Délégué au Syndicat Intercommunal AGEDI (Agence de GEstion et Développement Informatique)
    – Délégués à la Fédération Départementale
    d’Electrification et d’Energie de la Corrèze (Secteur Intercommunal d’Electrification d’Argentat)
    – Centre Communal d’Action Sociale
    – Commission Permanente d’appel d’offres et d’adjudication.

    Réunion du 3 février 2014

    Ordre du jour :

    – Convention de mission d’assistance technique SATESE (stations d’assainissement collectif)
    – Demande d’acquisition d’une partie de la parcelle communale n°248 section ZW, le bourg
    – Adhésion au PEFC (Plan Européan Forest Certification) LIMOUSIN
    – Renouvellement matériel informatique du secrétariat de mairie
    – Questions diverses.