Les comptes-rendus de réunion
du conseil municipal

Ordre du jour :
– Bilan et situation des forêts communale et sectionales — Office National des Forêts
– Projet Ecole Cantine Garderie
– Décisions budgétaires modificatives
– Modification des statuts — Communauté de Communes Xaintrie Val’Dordogne
– Vente bâtiment communal – procédure
– Questions diverses.

Ordre du jour :
– Projet Ecole Cantine Garderie
– Décisions modificatives (budget principal)
– Devis ancienne bascule — demande de subvention
– Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement — année 2022
– Roche de Vic — modification d’emprise d’un chemin d’exploitation
– Procédure des ventes immobilières en ligne
– Espace sans tabac — courrier du Comité de la Corrèze de la ligue contre le cancer
– Contrat aidé au 1er septembre 2023
– Questions diverses.

Ordre du jour :
– Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
– Budgets 2023
– Participation fiscalisée à la FDEE 19 pour l’année 2023
– Schéma d’assainissement – conclusion de l’enquête publique
– Vente de bâtiments communaux (ancien presbytère et ancienne Poste)
– Contractualisation départementale 2021-2023
– Convention d’adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion de la Corrèze
– Questions diverses.

Ordre du jour :
– Projet école-cantine-garderie : choix de l’architecte
– Demande de subvention voyage scolaire collégiens
– Droits de chasse sur terrains de biens de section
– Questions diverses.

Ordre du jour :
– Comptes de gestion et Comptes Administratifs 2022,
– Demandes de subvention de fonctionnement 2023 (associations),
– Cadences d’amortissement du matériel,
– Réfection de la place et aménagement RD 87 dans la traversée du Bourg,
– Adhésion 2023 au C.A.U.E. de la Corrèze,
– Contractualisation départementale 2023-2025,
– Dossier de demande d’attribution de subvention pour la création d’un terrain
multisports,
– Questions diverses.

Ordre du jour :
– Décisions modificatives : budget principal,
– Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023,
– Tarifs 2023 des services communaux,
– Réforme de la taxe d’aménagement,
– Convention de mise à disposition entre Enedis et la commune (YC 0250, les Quatre Routes),
– Questions diverses.

Ordre du jour :
– Décisions modificatives : budget principal, budget eau & budget assainissement
– Programme des équipements sportifs de proximité — projet de stade multisports
– Renouvellement contrat logiciel bibliothèque DECALOG
– Réforme de la Taxe d’Aménagement
– Renouvellement contrat d’entretien de l’installation campanaire de l’église
– Voyage scolaire 2023 — Ecole primaire
– Projet de cession du camion benne
– Recensement de la population 2023 – création d’emplois d’agents recenseurs
– Projet Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) arrêté le 22 septembre 2022 – avis de la commune de la commune d’Albussac
– Renouvellement de la convention Adhésion plateforme de dématérialisation des marchés publics
– Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau pour l’exercice 2021 – BELLOVIC
– Tarifs des anciennes chaises et tables de la salle du conseil
– Zonage d’assainissement
– Questions diverses

Ordre du jour :
– Projet école-cantine-garderie
– Travaux mairie
– Modification contractualisation départementale 2021-2023
– Acquisition et/ou cession bâtiments
– Office National des Forêts – coupes de bois 2023
– Programmation horaires éclairage public
– Création d’un poste d’agent de maîtrise
– Médecine préventive
– Modification des statuts communauté de communes Xaintrie Val’Dordogne
– Décisions modificatives – budget principal, budget eau et budget assainissement
– Admissions en non-valeur
– Questions diverses

Ordre du jour :
– Rapport sur prix et qualité des services publics d’eau et d’assainissement année 2021
– Dématérialisation des actes (délibérations, arrêtés, …) au 1er juillet 2022
– CPIE Corrèze – renouvellement mission SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif)
– Demandes d’attribution de subvention de fonctionnement – associations
– Acquisition de matériel (camion)
– Contrats Parcours Emploi Compétences
– Recrutement d’un apprenti
– Questions diverses.

Ordre du jour :
– Etude de faisabilité — réhabilitation bâtiments école-garderie-cantine
– Rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
– Emprunts
– Questions diverses

Ordre du jour :
– Vote des taux d’imposition 2022
– Demandes d’attributions de subvention 2022 – Associations
– Budgets Primitifs 2022
– Contrats de prêts
– Taxe de prélèvement Agence de l’Eau Adour Garonne
– RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expérience et de l’Engagement Professionnel) – Avis du Comité Technique
– Questions diverses.

Ordre du jour :
– Comptes de gestion 2021
– Comptes administratifs 2021
– Affectations du résultat
– Adhésion 2022 — CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement)
– Participation fiscalisée 2022 — FDEE (Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie)
– Convention Enedis — Commune d’Albussac (parcelle ZI 33 au Bros-Haut)
– Conventions de mise à disposition d’équipements communaux
– Service Public de l’Emploi Temporaire du Centre de Gestion de la Corrèze
– Organisation du temps scolaire à la rentrée 2022
– Tarifs à la cantine scolaire
– Demande d’attribution de subvention Equipements Sportifs
– Demande d’attribution de subvention informatisation
– Imputation de dépenses aux articles 6232 (fêtes et cérémonies) et 6257 (réceptions)
– Demande de la Société Communale de Chasse
– Questions diverses

Ordre du jour :
– Programme de voirie 2022 (demande de subvention DETR)
– Contrat de solidarité communale entre le Département et la Commune (demandes
d’arrêtés d’attribution de subvention)
– Protection sociale complémentaire des agents
– RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expérience et de l’Engagement Professionnel)
– Renouvellement du contrat de dépannage pour l’entretien de l’Eclairage Public
– Convention d’utilisation des bâtiments (vestiaires, …)
– Questions diverses

Ordre du jour :
– Modification du tableau des emplois
– Données cadastrales (MAJIC et EDIGEO)
– Clôtures cour de l’école primaire
– Rénovation éclairage public (CRTE)
– Questions diverses

Ordre du jour :
– Tarifs 2022 des services communaux
– Modification des cadences d’amortissement des réseaux et ouvrages
– Autorisation de mandatement de dépenses d’investissements avant le vote du budget 2022
– Décisions modificatives budget principal
– Acquisition de matériel
– BELLOVIC – rapport sur le prix et la qualité du service public – exercice 2020
– Mise à jour du tableau des voiries
– Projet alimentaire territorial – PETR Vallée de la Dordogne Corrézienne – Appel à manifestation d’intérêt
– Lignes directrices de gestion
– Contrôle de la conformité des raccordements à l’assainissement collectif
– Avenant au bail entre la commune et la société communale de chasse d’Albussac
– Demande de subvention
– Questions diverses

Ordre du jour :
– Collecte des déchets – points d’apport volontaires
– Cartographie PLUiH
– Vente d’une partie de la parcelle ZW215 au bourg d’Albussac
– Poste(s) d’agent territorial en charge de la cantine et de la garderie scolaires
– Questions diverses

Ordre du jour :
– Décisions modificatives
– Programme voirie 2021
– Travaux bâtiment mairie
– Vente d’une partie de la parcelle ZW 215 au bourg d’Albussac
– Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement
– Modification liste d’adressage en annexe de la délibération 2018/2 du 2 février 2018
– Questions diverses

Ordre du jour :
– Programme voirie 2021
– Réseau d’eau – réalisation de travaux de sectorisation – convention de groupement de commandes
– Travaux place de l’Eglise – demande d’attribution de subvention au titre des amendes de police
– Scolarisation des maternelles à Lagarde-Marc-la-Tour
– Contrat de maintenance et assistance technique matériel informatique mairie
– Motion Fédération nationale des communes forestières
– Optimisation des tournées et mise en place de tarification incitative et étude globale d’optimisation du SPPGD dont la gestion des biodéchets
– Questions diverses

Ordre du jour :
– Projets de travaux bâtiment mairie école cantine garderie
– Décisions modificatives budget principal et budget du service de l’eau
– Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de XV’D
– Création d’un poste d’agent de maîtrise (14h/semaine) à compter du 1er août 2021
– Renouvellement contrat PEC (Parcours Emploi Compétence) du 01/09/2021 au 30/08/2022
– Biens de section :
  * Résultats de la consultation des membres électeurs des villages de Chantarel et Aubiat
  * Proposition d’achat d’une partie de la parcelle YI 46
– Bureaux de vote des 20 et 27 juin 2021
– Questions diverses

Ordre du jour :
– Diagnostics énergétiques mairie école cantine garderie
– Projets de travaux bâtiments mairie école cantine garderie
– Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la communauté de communes XV’D
– Demandes d’attribution de subvention de fonctionnement
– Emploi saisonnier été 2021
– Bureaux de vote des 20 et 27 juin 2021
– Questions diverses

Ordre du jour :
– Comptes de gestion 2020
– Comptes administratifs 2020
– Affectation des résultats
– Vote des taux année 2021
– Demandes d’attribution de subvention des associations
– Etat des indemnités des élus
– Participation fiscalisée – FDEE19
– Participation frais de scolarité
– Budgets primitifs 2021
– Travaux de rénovation énergétique du bâtiment de la mairie
– Biens de section : tarifs de vente et consultation des membres
– Programme de travaux 2021 – Office national des forêts
– Emploi saisonnier année 2021
– Aides aux collectivités : contractualisation départementale 2021-2023
– Motion de soutien FDEE 19
– Communauté de communes XV’D : modification des statuts relatifs au transfert de la compétence organisation de la mobilité
– Communauté de communes XV’D : adoption de la charte du village accueillant sur XV’D
– Contrat de maintenance logiciel (module Payfip)
– Contrat d’entretien pompe à chaleur
– Demande de dégrèvement service de l’eau
– Questions diverses

Ordre du jour :
– Règlement du columbarium et du jardin du souvenir – avenant
– Programme voirie 2021 – demande d’attribution de subvention
– Participation frais de scolarité
– ONF – destination des coupes de bois
– Contrat d’entretien de l’éclairage public
– Contrat de location de batterie pour véhicule électrique
– Politique d’accueil des nouveaux arrivants sur le territoire Xaintrie Val’Dordogne
– Projet de travaux sur réseau d’eau – réalisation d’aqua prêt auprès de la caisse des dépôts et consignations
– Rapport sur le prix et la qualité du service – exercice 2019 – BELLOVIC
– Contrat d’assurance
– Questions diverses

Ordre du jour :
– Lutte contre le frelon asiatique — Participation communale
– Avenant au règlement du columbarium et du jardin du souvenir
– Questions diverses.

Ordre du jour :
– Rapport de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées) de la Communauté de Communes Xaintrie Val’Dordogne.
– Nouvelle proposition application IntraMuros
– Taxe d’Aménagement (taux, secteurs, exonérations)
– Résiliation et création de bail (terrain communal du bourg)
– Création d’un poste d’agent de maîtrise territorial
– Tarifs des services communaux — année 2021
– Décisions modificatives — Budget Principal et Budget Eau
– Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2021
– Questions diverses.

Ordre du jour :
– Travaux réseaux d’eau — Appel à projet
– Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement —Année 2019
– Demande de participation voyage scolaire de l’école primaire d’Albussac
– Demande de participation pour enfants scolarisés en classe ULIS
– Décisions modificatives — Budget Principal et Budget Assainissement
– Travaux extension du réseau d’assainissement au Bourg
– Questions diverses.

Ordre du jour :
– Emprunt pour achat matériel
– Contrat aidé école primaire
– Demande de l’U.S.F.V. Albussac Neuville
– Demande d’attribution de subvention DETR — columbarium
– Programme voirie 2020
– Questions diverses.

• Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.

Ordre du jour :
– Création des commissions communales et des comités consultatifs
– Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.)
– Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020
– Budgets Primitifs 2020
– Participation fiscalisée aux dépenses des syndicats de communes 2020 (F.D.E.E. 19)
– Adhésion WIFI territorial
– Modification des statuts du syndicat A.GE.D.I. (retrait de la commune d’Albussac)
– Demande de dégrèvement de l’union des métiers de l’hôtellerie
– Adhésion Intra Muros
– Convention entre la Commune et la Société Protectrice des Animaux
– Questions diverses.

Ordre du jour (réunion de 9 heures) :
– Election du maire
– Détermination du nombre d’adjoints
– Election des adjoints
– Lecture de la charte de l’élu local
– Indemnité de fonction au maire et aux adjoints.

Ordre du jour (réunion de 10 heures) :
– Election des délégués (Bellovic, Fédération départementale d’énergie et d’électricité de la Corrèze)
– Création des commissions communales et des comités consultatifs
– Délégation du conseil municipal au maire
– Recrutement d’agents non titulaires de remplacement
– Remplacement du matériel informatique de la mairie
– Questions diverses.

Ordre du jour :
– Comptes de gestion 2019
– Comptes administratifs 2019
– Etude diagnostic des systèmes d’assainissement collectif de la commune et révision du schéma directeur – plan de financement et demandes de subvention
– Programme voirie 2020 – demande de subvention
– Questions diverses.

Ordre du jour :
– Tarifs des services communaux 2020
– Décisions modificatives – budget principal 2019
– Durée d’amortissement de matériel pour le service de l’eau
– Répartition des charges du matériel roulant
– Renouvellement du contrat d’adhésion DECALOG – Bibliothèque d’Albussac
– Charte d’adhésion au service à destination des publics empêchés de lire du fait de leur handicap ou d’un trouble cognitif de la bibliothèque départementale de la Corrèze
– Contrat fourniture de gaz à la salle polyvalente
– Révision du schéma directeur d’assainissement de la commune
– Questions diverses

Ordre du jour :

– Communauté de communes Xaintrie Val’Dordogne – Approbation des statuts et adhésion au Syndicat mixte de la Dordogne Moyenne et de la Cère Aval (SMDMCA)
– Syndicat mixte Bellovic – modification des statuts
– Chemin d’exploitation YH n°32 – village d’Aubiat
– Révision du schéma directeur d’assainissement de la commune
– Projets photovoltaïques
– Travaux de voirie
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement – année 2018
– Bail à ferme – section du village d’Aubiat
– Agent communaux – médecine préventive
– Renouvellement contrat Parcours Emploi Compétences 2019-2020
– Budget principal – décision modificative
– Associations – demandes d’attribution de subvention 2019
– Questions diverses

Ordre du jour :

– Comptes de gestion 2018
– Comptes administratifs 2018
– Attribution de subvention 2019 aux associations
Provisions sur budgets Eau, Assainissement et Principal
– Vote des taux d’imposition 2019
– Tarifs Assainissements Individuels à compter du 1er janvier 2019
– Admissions en non-valeur — Budget Principal et budget Eau
– Frais de scolarité en classe ULIS à Argentat
– Compétence Eclairage Public — Projet de procès-verbal de transfert à la FDEE 19
– Budgets primitifs 2019
– Emplois saisonniers été 2019
– Création d’emploi d’adjoint administratif principal de 2ème classe à compter du l^er juin 2019
– Annulation partielle de titre de recette
– Projet de contrat d’achat d’eau en gros au Syndicat Bellovic (Laumond, Madelbos et Lachaud)
– Projet de convention d’assistance technique du SATESE en matière d’assainissement collectif
– Motion de soutien — Office National des Forêts
– Questions diverses

Ordre du jour :

– Projet de centrale photovoltaïque
– Travaux voirie — programme 2019
– Renouvellement matériel informatique école
– Adhésion 2019 au CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement)
– Contrat QUALYSE pour analyses cantine scolaire
– FDEE (Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze) :
 ->adhésion de communes et modification des statuts
 ->participation fiscalisée aux dépenses de la FDEE
– Soutien à la résolution du 101′ congrès de l’Association des Maires de France
– Communauté de communes Xaintrie Val’Dordogne : montant de l’attribution de compensation définitive aux communes
– Signalétique « Union des collines »
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Projet de centrale photovoltaïque
– Communauté de communes Xaintrie Val’Dordogne – Report de la prise de compétence eau et assainissement
– Schéma directeur d’alimentation en eau potable – convention de groupement de commande
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Projet d’installation sur ZA des 4 Routes 
– Demande d’acquisition de terrain communal au bourg
– Résiliation et création de baux ruraux au 1er janvier 2019 
– Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019
– Tarifs 2019 des services communaux 
– Extension réseau d’alimentation en eau potable du village de Lachaud – convention de passage et convention de vente d’eau 
– Renouvellement adhésion au PEFC
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Application du régime forestier
– Assiette des coupes de bois de l’exercice 2019 (forêt communale d’Albussac)
– Biens de section (Jassat & Leyx) — clôture administrative et comptable
– Demandes d’acquisition de parcelles sectionnales
– Modification du tableau des emplois
– Agents communaux : autorisations spéciales d’absences
– Convention de vente d’eau en gros (village de Lachaud)
– Réservoir d’eau potable Bedaine-Bros Haut — Demande d’attribution de subvention
– Virements de crédits
– Clés de répartition des charges entre les budgets de la Commune, de l’eau et de l’assainissement
– Adhésion de la Communauté de Communes Xaintrie Val’Dordogne au syndicat mixte fermé dénommé « Syndicat Mixte de la Dordogne Moyenne et de la Cère Aval »
– Ecole primaire : classe découverte – printemps 2019
– Demande d’attribution de subvention
– Convention d’assistance technique pour les travaux de renforcement de la Voirie Communale et des Chemins Ruraux – Mission de maîtrise d’oeuvre – Corrèze Ingénierie
– Assainissement Non Collectif : contrat prestation SPANC
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Droit de préemption urbain
– Convention EPF
– Contrat départemental de solidarité communale 2018-2020
– Rapports sur le prix et la qualité du service exercice 2017
– Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2^ème classe au 01/10/2018
– Contrat d’accompagnement dans l’emploi
– Schéma communal d’assainissement — demande d’attribution de subvention
– Adhésion de la Communauté de Communes Xaintrie Val’Dordogne au syndicat mixte DORSAL
– Demande d’attribution de subvention d’une association
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Comptes de gestion 2017
– Comptes administratifs 2017
– Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018
– Demandes d’attribution de subvention 2018
– Communautés de Communes Xaintrie Val’Dordogne – attribution de compensation définitive 2018
– Budgets 2018
– Travaux voirie 2018 
– Travaux réseaux d’eau
– Mutualisation des procédures de dématérialisation des marchés publics
– Agents communaux (avancements de grade, emploi saisonnier, remplacement, contrat aidé)
– Contrat de location et maintenance copieurs mairie et école
– Droit de préemption communal
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Refinancement d’emprunts & nouvel emprunt
– Projet d’acquisition de matériel
– Proposition de contrat publicitaire 
– Devis travaux d’électricité 
– Modification du tableau des emplois 
– Admissions en non-valeur 
– Budgets – augmentations et virements de crédits
– Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018 
– Tarifs des services communaux – année 2018
– Demande de subvention 
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Acte administratif – modification parcellaire au bourg (parcelles ZW 254, 259, 256, et 257)
– Protocole de règlement par prélèvement pour les abonnés aux services communaux
– Adhésion au Label Villes et Villages Fleuris 
– Demande d’attribution de subvention 
– Communauté de communes Xaintrie Val’Dordogne : rapport de la commission locale des charges transférées (CLECT) 
– Contrôle des poteaux incendie
– Budget principal – augmentation et virements de crédit 
– Service public d’assainissement non collectif (SPANC) : nouvelles modalités d’aides aux contrôles de l’Agence de l’Eau Adour Garonne 
– Régime indemnitaire des agents communaux 
– Temps d’activités périscolaires (TAP) : renouvellement du contrat aidé (CAE)
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Modification de statuts – Communauté de Communes Xaintrie Val’Dordogne
– Conventions de servitude ERDF / Commune d’Albussac
– Création d’un poste d’adjoint technique à compter du 1^er octobre 2017
– Contrat Emploi d’avenir – rentrée septembre 2017
– Modification du poste d’adjoint technique intercommunal
– Contrat saisonnier du 1^er septembre au 31 décembre 2017
– Demande d’attribution de subvention
– Demande de dégrèvement – facturation assainissement 2016
– Budget du service de l’eau – cadence d’amortissement de matériel
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Communauté de communes Xaintrie Val’Dordogne – création d’un service commun “instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation des sols”
– Assainissement collectif – étude de valorisation des boues des lagunes du bourg
– Participation acquisition matériel pour la psychologue scolaire
– Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe à compter du 1er juillet 2017
– Demande d’attribution de subvention pour acquisition matériel vidéosurveillance aux vestiaires du stade
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017
– Programme voirie 2017 
– Budgets Primitifs 2017
– Contrats saisonniers
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Comptes de gestion 2016
– Comptes administratifs 2016 
– Affectations du résultat 
– Discussions budgétaires
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Commissions communales et comités consultatifs
– Délégués à la Fédération Départementale d’Energie et d’Electricité de la Corrèze
– Participation fiscalisée 2017 (FDEE 19)
– Dossiers de demande d’attribution de subvention (accessibilité ERP 2^ème tranche ; dénomination et numérotation des voies ; agrandissement columbarium ; lagune du Bourg)
– Frais de scolarité de 2 enfants en ULIS à Argentat
– Modification de bail, terrain communal au bourg
– Devis (sauvegarde informatique, nouveaux logiciels état civil & cimetière, remplacement ordinateur en location au secrétariat)
– Devis divers matériels
– Demandes d’attribution de subvention des associations
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Election du maire
– Election des adjoints
– Conseillers communautaires Xaintrie Val’Dordogne.

Ordre du jour :

– Election des délégués au syndicat mixte Bellovic
Recensement de la population 2017 – Agents recenseurs
– Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2017
– Tarifs des services communaux 2017
– Recrutement d’un agent saisonnier du 1^er janvier au 30 avril 2017
– Demande de subvention 2017 – Collège de Beynat
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– SICRA – Restitution de la compétence “Service Incendie et de Secours”
– Composition du conseil communautaire de la communauté de communes Xaintrie Val’Dordogne – Désignation des conseillers communautaires
– Demande d’acquisition d’une partie de la parcelle n°38 ZP au village du Madelbos
– Demande d’acquisition et/ou de location des parcelles n°31 YC, n°37 YK, n°20c YK & n° 22 YK appartenant aux biens de section
– Personnel communal – modalités temps partiel, régime indemnitaire
– Assainissement Non Collectif – Nouvelles modalités d’aide de l’Agence de l’Eau Adour Garonne au 1er janvier 2017
– Virements de crédits & Augmentations de crédits
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Dénomination et numérotation des voies
– Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze : compétence optionnelle «infrastructures de recharge des véhicules électriques» & Modification des statuts
– Détermination du nombre de délégués, du nom et du siège suite à la fusion du SIERB, du syndicat mixte BBM eau et du syndicat mixte des Eaux de Roche de Vic
– Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable – année 2015 – du Syndicat intercommunal des eaux de Roche de Vic
– Demande d’acquisition d’une partie de la parcelle n°38 ZP (n°115 ZP) au village du Madelbos
– Demandes d’attribution de subventions
Personnel communal : réorganisation des services
– Forêt du Puy Fleurisse : assiette des coupes de bois de l’exercice 2017
– Changement de comptable : indemnité de conseil et de budget – année 2016
– Virements de crédits & augmentations de crédits
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Avis sur l’arrêté préfectoral de projet de fusion/extension des intercommunalités
– Avis sur l’arrêté préfectoral de projet de fusion de syndicats
– SICRA : transfert de compétences (services sociaux, tourisme, …)
– SICRA : restitution de la compétence « Service Incendie et Secours » aux communes membres
– Virements de crédits (budget principal)
– Rentrée scolaire de septembre 2016
– Régime indemnitaire des agents
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Programme de travaux voirie
– Biens de section – suite de la procédure de vente de parcelles
– Etude diagnostic de réseau et schéma directeur d’alimentation en eau potable de la commune
– Rapport sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement – exercice 2015
– Recensement de la population – année 2017 – désignation d’un coordonnateur communal
– Retrait de 5 Communautés de Communes de la Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze (F.D.E.E. 19)
– Régime indemnitaire des agents
– Modification des contrats saisonniers 2016
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Intégration au budget principal suite à dissolution du CCAS
– Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016
– Budgets Primitifs 2016
– Contrats saisonniers
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Comptes de gestion 2015 / Comptes Administratifs 2015
– Communauté de Communes du Pays d’Argentat : transfert de compétence et modifications des statuts (Plan Local d’Urbanisme Intercommunautaire)
– Fédération Départemental d’Electrification et d’Energie : transfert de compétence “communications électroniques” au 1er janvier 2017
– Participation 2016 à la Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze
– Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016 (détail au niveau de l’article)
– Adhésion 2016 au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE)
– Participation 2016 du budget communal au coût des Ordures Ménagères
– Présentation des demandes de subvention de fonctionnement pour l’exercice 2016
– Reversement de l’excédent 2015 de la compétence Personnes Agées, du SICRA aux communes adhérentes
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Communauté de Communes du Pays d’Argentat : modification des statuts (actions sociales d’intérêt communautaire) & validation du tableau des attributions de compensation (service de coordination pour l’autonomie)
– Demande de participation aux frais de scolarité pour un enfant scolarisé en CLIS à Argentat
– Modification du régime indemnitaire des agents communaux
– Projet d’acquisition de tablettes informatique pour l’école primaire
– Demande de la mairie de Beynat pour acquisition d’une partie de la parcelle n°45 YB
– Demande de subvention de fonctionnement
– Questions diverses.

Ordre du jour :

– Délégué suppléant au syndicat des eaux de Roche de Vic
– Correspondant Défense 
– Communauté de Communes du Pays d’Argentat : transfert des charges au titre de l’Instance de Coordination pour l’Autonomie
– SICRA d’Argentat : projet de construction ou de réhabilitation de la caserne du centre de secours d’Argentat
– Proposition de fusion des 3 syndicats : syndicat des eaux de Roche de Vic, SIERB Beaulieu et syndicat mixte BBMeau
– Demandes de subventions de fonctionnement
– Tarifs 2016 des services communaux
– Budgets 2015 – Virements et augmentations de crédits
– Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016
– Contrat agent saisonnier du 1er janvier au 30 avril 2016
– Demande de participation financière pour classe de neige d’une commune limitrophe
– Contrats communaux d’assurance
– Clôture de l’action atelier-relais (salon de coiffure)
– Bilan des courriers adressés aux membres des biens de section déficitaires
– Résultat de la consultation des électeurs de la section du village de Madelbos
– Questions diverses 

Ordre du jour :

– Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)
– Modification des statuts de la Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze (FDEE19)
– Transfert de la compétence “éclairage public” à la FDEE19
– Admissions en non-valeur – budgets des services Eau et Assainissement
– Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – syndicat intercommunal des eaux de Roche de Vic
– Virements et augmentations de crédits
– Travaux voirie
– Mise à jour du tableau des emplois au 1er janvier 2016
– Modification de la convention de location de la salle polyvalente
– Décisions à prendre sur les bien sectionnaux déficitaires
– Questions diverses 

Ordre du jour :

– Accessibilité des ERP (Etablissement Recevant du public) aux personnes handicapées – Agenda d’accessibilité programmée (Ad’ap)
– Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d’eau potable et d’assainissement
– Virements et augmentations de crédits
– Questions diverses 

Ordre du jour :

– Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales
– Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Argentat : chemins de randonnée
– Budgets 2015 services eau & assainissement — Admissions en non-valeur
– Budgets 2015 services eau & assainissement — virements de crédits
– Recrutement d’un agent saisonnier du 01/09/2015 au 31/12/2015
– Questions diverses 

Ordre du jour :

– Restructuration territoriales : regroupement de communautés de communes
– Ecole primaire – contrôle radon
– Demandes de subvention associations
– Questions diverses 

Ordre du jour :

– Comptes de gestion 2014
– Comptes administratifs 2014
– Affectations des résultats
– Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2015
– Recrutements d’agents saisonniers
– Régime indemnitaire des agents – indemnité d’administration et de technicité
– Subventions aux associations 2015
– Demande de subvention départementale pour travaux sur réseau d’eau
– demande de subvention départementale pour achat matériels
– Remplacement poste informatique du secrétariat & mise en réseau
– Intégration au budget principal suite à dissolution du budget des Pompes Funèbres
– Budgets 2015
– Participation fiscalisée à la Fédération départementale des syndicats d’électrification et des communes de la Corrèze
– Modifications des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Argentat
– Questions diverses 

Ordre du jour :

– Travaux de voirie — Plan de soutien départemental — Dotation complémentaire 2015
– Convention d’assistance technique pour les travaux de renforcement de voirie — Corrèze Ingénierie
– Forêt communale du Puy Fleurisse — Projet de travaux sylvicoles (nettoiement de régénération et taille de formation)
– Contrats de maintenance logiciel et matériel informatique
– Convention relative au Point-lecture — Plan départemental de développement de la lecture et des bibliothèques
– SICRA — Transfert de l’Instance de Coordination de l’Autonomie
– Coût des ordures ménagères — taux de répartition entre la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères et la participation communale
– Travaux d’extension des réseaux (électricité et eau) aux Oliviers
– Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Corrèze
– Demandes de subvention 2015 des associations
– Aliénation d’une impasse au bourg — Conclusions du Commissaire Enquêteur
– Conventions pour animations dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires entre la commune et les associations
– Demande de création d’un poste à l’école primaire — rentrée septembre 2015
– Questions diverses 

Ordre du jour :

– Tarifs des services communaux – Exercice 2015
– Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2015
– Demandes d’attributions de subvention communale
– Institution de la taxe d’aménagement sur le territoire communal
– Admissions en non-valeur
– Augmentations de crédits
– Délégués à la Fédération Départementale d’Energie et d’Electricité de la Corrèze
– Modification du temps de travail d’un adjoint administratif
– Modification des cadres d’emplois bénéficiaires de l’Indemnité d’Administration et de technicité (IAT) et de l’Indemnité d’Exercice des Missions de Préfecture (IEMP)
– Recrutement d’un agent saisonnier
– Déclassement d’une partie de la place publique et enquête publique
– Modification de bail concernant les Habitants de Roussanne
– Questions diverses 

Ordre du jour :

– Adhésion à l’agence départementale Corrèze Ingénierie
– Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau – Syndicat des eaux de Roche de Vic – année 2013
– Modification des statuts du Syndicat des eaux de Roche de Vic
– Service de l’eau – redevance “prélèvement” de l’Agence de l’Eau Adour Garonne – 2014
– Virements de crédits
– Forêt communale – destination des coupes de bois – exercice 2015
– Indemnités de conseil et de confection des budgets des receveurs municipaux
– Projet d’acte de constitution de servitude au profit des parcelles n°249 et 268 ZW – le bourg
– Désignation de 2 représentants titulaires et 2 suppléants à la commission locale des transferts de charges de la Communauté de Communes du Pays d’Argentat
– Discussion sur projet de P.L.U. intercommunal
– Modification du tableau des emplois au 1er janvier 2015
– Questions diverses 

Ordre du jour :

– Adhésion à l’agence départementale Corrèze Ingénierie
– Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement – année 2013
– Convention de fourniture d’eau potable entre la commune et le SIERB Beaulieu (village du Madelbos)
– Projet de travaux au réservoir d’eau du bourg
– Contrat saisonnier du 01/09/2014 au 31/12/2014
– Suppression du budget des pompes funèbres
– Suppression de 2 régies de recettes
– Demandes de subvention 2014
– Questions diverses 

Ordre du jour :

– Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
– Questions diverses 

Ordre du jour :

– Tirage au sort des listes préparatoires Jury d’Assises pour l’année 2015
– Délégué représentant la commune au sein du bureau du SICRA
– Service public de l’emploi temporaire du Centre de Gestion de la Corrèze
– Demande d’acquisition de terrain au bourg d’Albussac
– Dispositif départemental de dotation voirie (2014/2019)
– Délégations consenties au Maire
– Demandes d’attribution de subvention 2014
– Questions diverses 

Ordre du jour :

– Comptes administratifs 2013
– Comptes de gestion 2013
– Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2014
– Contrats saisonniers 2014
– Subventions communales 2014 aux associations
– Prorogation prêt relais TVA – Salle polyvalente
– Budgets primitifs 2014
– Création des commissions communales et comités consultatifs
– Désignation du représentant à l’association nationale Notre Village
– Participation fiscalisée à la Fédération départementale des syndicats d’électrification et des communes de la Corrèze
– Avenant au bail emphytéotique entre la commune et Corrèze Habitat
– Taux de promotion pour les avancements grade
– Création du grade d’adjoint technique principal de 2ème classe au 1er juin 2014
– Questions diverses 

Ordre du jour :

– Election du Maire et des Adjoints
– Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints
– Délégués à la Communauté de Communes du Pays d’Argentat
– Délégués au SICRA d’Argentat
– Délégués au Syndicat des Eaux de Roche de Vic
– Délégué au Syndicat Intercommunal AGEDI (Agence de GEstion et Développement Informatique)
– Délégués à la Fédération Départementale
d’Electrification et d’Energie de la Corrèze (Secteur Intercommunal d’Electrification d’Argentat)
– Centre Communal d’Action Sociale
– Commission Permanente d’appel d’offres et d’adjudication.

Ordre du jour :

– Convention de mission d’assistance technique SATESE (stations d’assainissement collectif)
– Demande d’acquisition d’une partie de la parcelle communale n°248 section ZW, le bourg
– Adhésion au PEFC (Plan Européan Forest Certification) LIMOUSIN
– Renouvellement matériel informatique du secrétariat de mairie
– Questions diverses.