Réunion du conseil municipal du 1er décembre 2023

Ordre du jour :

– Décisions modificatives – Budget principal et budget eau
– Projet école-cantine-garderie
– Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant vote du budget 2024
– Demande d’attribution de subventions associations
– Durée d’amortissement du logiciel “mensualisation” (service eau et assainissement)
– Constitution de provisions (budget eau et budget assainissement)
– Reprise su provisions (budget eau)
– Tarifs des services communaux – année 2024
– Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services de l’eau potable Bellovic
– Syndicat mixte Bellovic – Approbation des statuts
– Modification temps de travail agents communaux
– ZAEnR (Zones d’Accélération des Energies Renouvelables)
– Biens de section du village d’Aubiat – Vente d’une partie de la parcelle YI 46
– Schéma communal de défense extérieure contre l’incendie
– Schéma directeur d’assainissement des eaux usées
– Baux pour parcelles agricoles : arrêt au 31/12/2023 et reprise au 01/01/2024
– ONF – proposition d’exploitation (coupes d’éclaircies) de parcelles boisées
– Questions diverses.